Les propriétaires de marques qui ne souhaitent pas enregistrer leurs noms de marque avec des nouveaux domaines recevront un e-mail de Trademark Clearinghouse quand une tierce personne fait une tentative pour enregistrer un domaine avec le même nom. Ce qui permet au propriétaire de la marque de prendre des mesures contre l'enregistrement de domaine. En raison de la grande quantité de futurs nouveaux domaines de premier niveau, seule Trademark Clearinghouse est en mesure de créer une vue d'ensemble claire des propriétaires de marques.
Jusqu'à présent, un nom de marque donnait le droit aux enregistrements prioritaires. En outre, à la fois l'introduction et l'enregistrement pouvaient être achevés en une seule étape. Dorénavant cela ne sera plus possible.
Toute personne qui souhaite enregistrer un nom de domaine pendant la «période Sunrise» devra soumettre des informations sur la marque commerciale à Trademark Clearinghouse. Lorsque l'enregistrement avec Trademark Clearinghouse est achevé avec succès, le propriétaire de la marque aura le droit d'enregistrer jusqu'à 10 noms de domaines parmi les milles domaines possible basés sur la marque, au cours de la «période Sunrise».
Vous avez probablement aussi possédé des noms importants qui ne sont pas protégés sous un nom de marque. Les directives de Trademark Clearinghouse permettent à d’autres droits de marque d’être pris en considération. Nous serons heureux de donner des conseils sur la manière d'obtenir ces droits de marque, ainsi qu’avoir les meilleures chances possibles pour les faire accepter en tant que telle.
Un grand agent de registre a analysé les «périodes Sunrise» passées et est venu à la conclusion que les inscriptions au cours de la «période Sunrise» ont eu un taux de rejet de 40-50%. Le taux de rejet n'est pas dû à des demandes de marques commerciales inadmissibles ou rejetées par une institution approbatrice, mais à causes d’enregistrements incorrects et des demandes remplies de manière incorrecte.
Nous avons une vaste expérience face à des marques et des marques commerciales et respectivement les institutions approbatrices. Nos taux de rejet des «périodes Sunrise», qui sont à jour, a été inférieur à un pour mille.
Le coût de l'enregistrement d'une marque/nom commercial, chez Trademark Clearinghouse, est le coût de la taxe de traitement qui est de 250 $ et qui est valide pendant un an. Ces frais ne sont pas remboursables si votre demande est refusée. Les services de Trademark Clearinghouse peuvent également être commandés pour une période de trois ans pour 700 $ et une période de cinq ans pour 1000 $.
Hans-Peter Oswald
http://www.domainregistry.de/...