Plus de 1 000 europalettes EPAL de contrefaçon ont été saisies lors d’une opération de contrôle de grande envergure à la frontière ukraino-slovaque. Cette opération a été menée en collaboration entre l’European Pallet Association e.V. (EPAL), la société de contrôle indépendante Bureau Veritas et les douanes slovaques au poste-frontière de Vyšné Nemecké / Oujhorod. Elle avait pour objectif d’empêcher l’importation illégale d’europalettes de contrefaçon dans l’Union européenne.
En l’espace d’une semaine, au total six chargements de palettes ont été contrôlés, dont deux contenaient des europalettes EPAL contrefaites. Les contrefaçons étaient clairement reconnaissables aux marquages falsifiés figurant sur les dés extérieurs et centraux des europalettes ainsi qu’à l’absence d’agrafes de contrôle. En outre, la mauvaise qualité des palettes était évidente au premier coup d’œil. Au terme de l’enquête, les palettes de contrefaçon saisies seront détruites aux frais des importateurs ayant agi dans l’illégalité.
Les europalettes EPAL de contrefaçon constituent une violation du droit des marques donnant lieu à des poursuites de la part de l’EPAL, détentrice des droits sur la marque « EPAL dans l’ovale », ainsi que des autorités douanières.
D’autres opérations sont prévues, aux frontières de l’Ukraine avec la Pologne et la Hongrie. Par ailleurs, l’European Pallet Association travaille en étroite collaboration avec les fabricants de palettes licenciés par l’EPAL qui sont établis en Ukraine. M. Samson Simonian, représentant de l’EPAL en Russie, résume le travail de l’EPAL sur le terrain : « Il s’agit de stabiliser la qualité, au sens de l’EPAL, sur le marché des palettes en Ukraine et dans la région et de défendre nos titulaires de licence en poursuivant pénalement les contrefacteurs et les importateurs de palettes EPAL de contrefaçon. »
En l’espace d’une semaine, au total six chargements de palettes ont été contrôlés, dont deux contenaient des europalettes EPAL contrefaites. Les contrefaçons étaient clairement reconnaissables aux marquages falsifiés figurant sur les dés extérieurs et centraux des europalettes ainsi qu’à l’absence d’agrafes de contrôle. En outre, la mauvaise qualité des palettes était évidente au premier coup d’œil. Au terme de l’enquête, les palettes de contrefaçon saisies seront détruites aux frais des importateurs ayant agi dans l’illégalité.
Les europalettes EPAL de contrefaçon constituent une violation du droit des marques donnant lieu à des poursuites de la part de l’EPAL, détentrice des droits sur la marque « EPAL dans l’ovale », ainsi que des autorités douanières.
D’autres opérations sont prévues, aux frontières de l’Ukraine avec la Pologne et la Hongrie. Par ailleurs, l’European Pallet Association travaille en étroite collaboration avec les fabricants de palettes licenciés par l’EPAL qui sont établis en Ukraine. M. Samson Simonian, représentant de l’EPAL en Russie, résume le travail de l’EPAL sur le terrain : « Il s’agit de stabiliser la qualité, au sens de l’EPAL, sur le marché des palettes en Ukraine et dans la région et de défendre nos titulaires de licence en poursuivant pénalement les contrefacteurs et les importateurs de palettes EPAL de contrefaçon. »
